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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ECOVERT
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L'ABRICYCLETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ABRICYCLETTE
ECOVERT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99774304
Date de dépôt :
05/02/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/02/2009

Présentation de la marque L'ABRICYCLETTE

Déposée le 5 février 1999 par la Société Anonyme (SA) ECOVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ABRICYCLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECOVERT domicilié(e) Parc d'affaires de la Vallée de l'Ozon, 69970 CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 438 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque L'ABRICYCLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ABRICYCLETTE est expirée depuis le 5 février 2009.

ECOVERT a également déposé les autres marques suivantes : ECOVERT ENVIRONNEMENT , ECOVERT , L'ABRI CYCLETTE , DUPLEX , GIGONNE , IRIS , ECOVERT CREATION , UN GRAIN D'AVANCE, DES IDEES VERTES , TRIPLEX , RESIDENCE


ECOVERT Société Anonyme - Parc d'affaires de la Vallée de l'Ozon, 69970 CHAPONNAY - France - SIREN 340438654


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Inscription le 10 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466626 - Publication au BOPI 2008-01-10

Inscription le 10 janvier 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°466625 - Publication au BOPI 2008-01-10

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; monuments métalliques ; abris métalliques pour véhicules, notamment pour véhicules à deux roues, par exemple pour vélos, bicyclettes, vélomoteurs, motocyclettes et motocycles. Matériaux de constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; abris non métalliques pour véhicules, notamment pour véhicules à deux roues, par exemple pour vélos, bicyclettes vélomoteurs, motocyclettes et motocycles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.